- Les principes de base
- Les livraisons/acquisitions,
- La DEB et le CA3…
- Les opérations particulières
- Les transports intracommunautaires, les frais, accessoires et commissions
afférents à des livraisons/acquisitions intracommunautaires
- La vente à l’essai/les ventes à distance
- Le travail à façon/les prestations de services
- Les retours et les remplacements de marchandises
- Les opérations triangulaires et les mesures de simplification
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- Les modifi cations de la DEB après son envoi à l’administration des douanes
- Les contrôles liés à la DEB et à la TVA intracommunautaire
- Le contrôle de facturation et le droit d’enquête
- Le contrôle DEB
- Le contrôle TVA à la circulation (article 60 J du LPF)
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