Douane et formalités dans les échanges internationaux. Les documents d’accompagnement
Objectifs
Connaître de façon précise les missions et rôles de la douane.
Connaître et maîtriser les différents régimes économiques et la réglementation
douanière ; savoir l’appliquer dans les opérations d’exportation.
Avoir la connaissance douane import, afi n de pallier à toute situation nouvelle
et maîtriser les obligations en matière d’échanges intracommunautaire (DEB).
Comprendre la portée fi scale des nouvelles mesures en matière
de dédouanement (DAU 2007, ECS, Delt@...).
Points clé de la formation
Les missions de la douane dans les échanges
Les obligations déclaratives
Contenu de la DEB
Le contexte des échanges avec les pays tiers à la communauté
Les obligations des entreprises
Le traitement douanier
d’une marchandise
Les régimes douaniers
Les dédouanements (à domicile, en ligne…)
Les opérations triangulaires
Les documents d’accompagnement
Pédagogie
Intervention pragmatique basée
sur des cas concrets de l’animateur
et des participants.